Mentions légales

1. Éditeur de la plateforme

La plateforme SterilTracker est éditée par :

• Dénomination sociale : [Nom de la société]
• Forme juridique : [SAS / SARL / EURL]
• Capital social : [Montant] €
• Siège social : [Adresse complète]
• RCS : [Ville] [Numéro d'immatriculation]
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR[XX]XXXXXXXXX
• Directeur de la publication : [Nom et prénom]
• Adresse email : support@steriltracker.fr
• Téléphone : 01 23 45 67 89

2. Hébergeur

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : https://vercel.com

Les données sont hébergées sur des serveurs situés dans la région France (Paris) via Scaleway, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de la plateforme SterilTracker (textes, graphismes, logos, icônes, code source, base de données) est protégé par le droit d'auteur et par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Responsabilité

SterilTracker est un outil d'aide à la traçabilité de la stérilisation. Il ne constitue pas une garantie de conformité réglementaire. L'utilisateur reste seul responsable du respect des normes applicables (HAS, ISO 13485, NF S98-130) dans son établissement. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un défaut de conformité lié à l'utilisation de la plateforme.

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité de la plateforme, mais ne peut garantir un fonctionnement sans interruption ou sans erreur.

5. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : support@steriltracker.fr
• Par courrier : [Adresse postale du siège social]